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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Liste des PV et comptes rendus
11/04/2024 - PV Rembercourt Sommaisne
(2310Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:04
16/12/2023 - PV Beausite
(1089Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:04
27/02/2024 - PV Les Trois Domaines
(869Ko)
publié le 16/04/2024 à 13:08
02/11/2023 - PV Bouquemont
(1172Ko)
publié le 03/01/2024 à 10:26
06/07/2023 - PV Villotte sur Aire
(755Ko)
publié le 08/11/2023 à 16:49
01/06/2023 - PV Pretz en Argonne
(602Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:51
11/04/2023 - PV Chaumont sur Aire
(1832Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:51
28/02/2023 - PV Rembercourt
(553Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:49
13/12/2022 - PV Nubécourt
(576Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:46
17/11/2022 - PV Condé en Barrois
(816Ko)
publié le 20/12/2022 à 08:26
31/05/2022 - Issoncourt
(479Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2022 - Rembercourt
(929Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
22/02/2022 - CR Nubécourt
(767Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
16/12/2021 - CR Chaumont sur Aire
(478Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
09/11/2021 - CR Seuil d'argonne
(445Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
29/09/2021 - CR Erize la Brûlée
(555Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
06-07-2021 - CR Louppy le Château
(497Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
11/05/2021 - CR Vaubecourt
(503Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
30/03/2021 - CR Seuil d'Argonne
(1314Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2021 - CR Rembercourt-Sommaisne
(537Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Liste des délibérations
30-09-24 - Evres (mis en ligne le 10/10/2024)
URBA_AvisICPE_CarrièreLesHautsDeChée_DE_2024_090-Annexe1
(138Ko)
publié le 14/10/2024 à 10:44
URBA_AvisICPE_CarrièreLesHautsDeChée_DE_2024_090
(173Ko)
publié le 14/10/2024 à 10:44
VOIRIE_VilleDevantBelrain_DE_2024_085BIS
(154Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
URBA_PLUi_AvenantAtelierDesTerritoires_DE_2024_089BIS
(178Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
SCOL_ParticipationClassesDécouvertes_DE_2024_088BIS
(153Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
RHD_TarifCantine_DE_2024_086BIS
(179Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
RHD_ModifReglementCantine_DE_2024_087BIS
(187Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
RHD_ModifReglementCantine_DE_2024_087BIS - Annexe 1
(193Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
RH_CréationPostes_DE_2024_078BIS
(154Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
RH_ConventionSDIS_DE_2024_079BIS
(158Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
RH_ConventionSDIS_DE_2024_079BIS - Annexe 1
(244Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
FIN_FPIC_DE_2024_084BIS
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
FIN_DM2_BP_DE_2024_082BIS
(181Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
FIN_DM1_BP_DE_2024_081BIS
(252Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
FIN_CréancesEteintes_OM_DE_2024_083BIS
(194Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
ENV_RapportActivitéOM2023_DE_2024_095BIS
(156Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
ENV_RapportActivitéOM2023_DE_2024_095BIS - Annexe 1
(502Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:40
ENV_PPRi_NiceySur Aire_DE_2024_092TER
(158Ko)
publié le 13/11/2024 à 15:27
ENV_PPRi_AireAffluents_DE_2024_091TER
(160Ko)
publié le 13/11/2024 à 15:28
ENV_AvenantGanassali_DechVaubecourt_DE_2024_096BIS
(159Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:40
ENV_AvenantGanassali_DechVaubecourt_DE_2024_096BIS - Annexe 1
(296Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ENV_Avenant2Eurovia_DechVaubecourt_DE_2024_098
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ENV_Avenant2Eurovia_DechVaubecourt_DE_2024_098 - Annexe 1
(120Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ASS_RPQS_AssNonCollectif_DE_2024_094BIS
(174Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ASS_RPQS_AssNonCollectif_DE_2024_094BIS - Annexe 2
(326Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ASS_RPQS_AssNonCollectif_DE_2024_094BIS - Annexe 1
(957Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ASS_RPGS_AssCollectif2023_DE_2024_093BIS
(174Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ASS_RPGS_AssCollectif2023_DE_2024_093BIS - Annexe 1
(701Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ADM_LoyersLaVigne_DE_2024_097BIS
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ADM_ConventionServiceLaVigne_DE_2024_080BIS
(178Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:37
ADM_ConventionServiceLaVigne_DE_2024_080BIS - Annexe 2
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:37
ADM_ConventionServiceLaVigne_DE_2024_080BIS - Annexe 1
(148Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:37
11-04-24 - Rembercourt (mis en ligne 07/05/24)
SCO_ConventionTER_DE_2024_050 - Annexe1
(340Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:09
SCO_ConventionTER_DE_2024_050
(177Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:09
ADM_AvenantBailALYSMicroCrèche_DE_2024_064-Annexe 1
(186Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:09
ADM_AvenantBailALYSMicroCrèche_DE_2024_064
(152Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:08
VOIRIE_ProgrammeEntretien2024_DE_2024_063
(152Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
VOIRIE_MarchéEnrobé_DE_2024_060
(152Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
SANTE_MarchéPierrefitteAvenant1_Berthold_DE_2024_059TER-Annexe 1
(1093Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
SANTE_MarchéPierrefitteAvenant1_Berthold_DE_2024_059TER
(155Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
ENV_PPRiAireEtAffluents_DE_2024_061
(155Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
ENV_PPRi_ValléeDeLaire_DE_2024_062
(156Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:54
ENV_DéchetterieVaubecourtAttributionLots_DE_2024_035-Annexe1
(108Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:54
ENV_DéchetterieVaubecourtAttributionLots_DE_2024_035
(154Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:54
VOIRIE_ConvTransfereMaitriseDouvrageTravaux_DE_2024_046-Annexe1
(181Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
VOIRIE_ConvTransfereMaitriseDouvrageTravaux_DE_2024_046
(152Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
VOIRIE_AttributionMarché_DE_2024_044
(164Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
TOUR_PromoPaysBarrois2024_DE_2024_043-Annexe1
(115Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
TOUR_PromoPaysBarrois2024_DE_2024_043
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
SERVMUT_AvenantConvMADMatériel_DE_2024_048-Annexe1
(140Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SERVMUT_AvenantConvMADMatériel_DE_2024_048
(152Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SERVMUT_AvenantPrestation_DE_2024_047-Annexe1
(139Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SERVMUT_AvenantPrestation_DE_2024_047
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SCOL_ParticipationClasseDécouverteXonrupt_DE_2024_049
(150Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:25
SCOL_ModifRèglementRestaurationScolaire_DE_2024_051
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:25
RH_TableauEmploisEffectifs2024_DE_2024_057-Annexe1
(448Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
RH_TableauEmploisEffectifs2024_DE_2024_057
(168Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
RH_CréationPosteEducateurJeunesEnfants_DE_2024_056
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
FIN_VoteTauxImposition2024_DE_2024_021
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
FIN_RAR_BP2023_DE_2024_019
(196Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_FongibilitéDesCrédits2024_DE_2024_023
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_CréancesEteintes-BP_DE_2024_024
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_CFU_BudgetPrincipal_DE_2024_018-Annexe1
(1789Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_CFU_BudgetPrincipal_DE_2024_018
(182Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_BudgetPrimitif_Budget Principal2024_DE_2024_020-Annexe1
(1455Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
FIN_BudgetPrimitif_Budget Principal2024_DE_2024_020
(402Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_TaxeGEMAPI_DE_2024_022
(154Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_RAR2023_budgetSPAC_DE_2024_033
(194Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_RAR_SPANC2023_DE_2024_030
(196Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_RAR_OM2023_DE_2024_027
(196Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CréancesEteintes-OM_DE_2024_025
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPANC2023_DE_2024_029-Annexe1
(824Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPANC2023_DE_2024_029
(178Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPAC2023_DE_2024_032-Annexe1
(736Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPAC2023_DE_2024_032
(178Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_OM2023_DE_2024_026-Annexe1
(821Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_CFU_OM2023_DE_2024_026
(181Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_BudgetPrimitif2024_SPAC_DE_2024_034
(238Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_BudgetPrimitif_SPANC2024_DE_2024_031
(242Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_BudgetPrimitif_OM2024_DE_2024_028
(243Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:19
ECO_AideGRTBatiment_DE_2024_042
(154Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:19
DEV_Cotisation2024InitiativeMeuse_DE_2024_041
(149Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:19
CIAS_AttribSubvAssoLaBarmacie_DE_2024_040
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:19
CIAS_AttribSubvAssoAxe2_DE_2024_038
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
CIAS_AttribSubvAssoAxe1_DE_2024_037
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
CIAS_AttribEnveloppesBudgétaireBibliothèques_DE_2024_039
(153Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_ParticipationPETRCoeurDeLorraine2024_DE_2024_053
(150Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_ParticipationMeuseAttractivité2024_DE_2024_054
(150Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_MarchéPhotocopieurs_DE_2024_058
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_CotisationSPARefugeDeCathy_DE_2024_055
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:17
ADM_AdhésionCAUE2024_DE_2024_052
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:17
27-02-2024 - Issoncourt (mis en ligne le 18/03/2024)
URBA_DroitPréemptionLavallée_DE_2024_016-annexe1
(55Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:27
URBA_DroitPréemptionLavallée_DE_2024_016
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:27
TOUR_ParticipationFinancementOT_DE_2024_003
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
SANTE_ReconvertionMaisonDeSanteMicroCreche_DE_2024_005-annexe1
(190Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
SANTE_ReconversionMaisonDeSanteMicroCreche_DE_2024_005
(177Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_RemunerationAnimateurALSH_DE_2024_002
(153Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_RéférentDéontologue_DE_2024_009TER
(160Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_RéférentDéontologue_DE_2024_009TER
(160Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_PrimePouvoirAchat_DE_2024_012
(186Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:25
RH_CreationPosteTechnicienTerritorial_DE_2024_017
(153Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
RH_CreationPosteDE_2024_013
(153Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
PLUI_ModifN2SeuilDargonne_DE_2024_015-annexe1
(184Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
PLUI_ModifN2SeuilDargonne_DE_2024_015
(155Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
FIN_TravauxVoirieRembercourt_DE_2024_004
(154Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
FIN_DureeAmortissementBiensFaibleValeurDE_2024_001
(156Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
ENV_RésiliationCentreStockageDechetsInertesBeausite_DE_2024_008
(159Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:23
ENV_PrixComposteurs_DE_2024_006
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:23
ENV_ContratCITEO_DE_2024_007
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
CIAS_ContratTerritorialEducationArtistiqueCulturelle_DE_2024_014_annexe1
(183Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
CIAS_ContratTerritorialEducationArtistiqueCulturelle_DE_2024_014
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
ADM_ConvDispoMairiePierrefitte_DE_2024_010-annexe1
(180Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
ADM_ConvDispoMairiePierrefitte_DE_2024_010
(152Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
19/12/2023 - Beausite (Mis en ligne le 03/01/2024)
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publié le 25/01/2024 à 12:10
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publié le 25/01/2024 à 12:10
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(158Ko)
publié le 25/01/2024 à 12:09
CIAS_subv_Barmacie-de_2023_103
(157Ko)
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CIAS_convTransversales_AuFildelAire-de_2023_104
(158Ko)
publié le 25/01/2024 à 12:08
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URBA_PLU_Seuil_modification2-de_2023_092
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publié le 03/01/2024 à 10:41
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(155Ko)
publié le 03/01/2024 à 10:41
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(154Ko)
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(152Ko)
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publié le 19/12/2023 à 14:36
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URBA_rev1_PLU_Raival-de_2023-086
(159Ko)
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SANTE_Financement-FEDER_MaisonSantePierrefitte-de_2023_074
(189Ko)
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SANTE_AttributionLots_MaisonSantePierrefitte-de_2023_073-Annexe
(712Ko)
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SANTE_AttributionLots_MaisonSantePierrefitte-de_2023_073
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(179Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:35
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(187Ko)
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(157Ko)
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ENV_rapport2022_spac-de_2023_083
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ENV_rapport2022_dechets-de_2023_085-Annexe
(1175Ko)
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ENV_rapport2022_dechets-de_2023_085
(159Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:33
ENV_collecte_groupementCommandes-de_2023_089-Annexe
(134Ko)
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ENV_collecte_groupementCommandes-de_2023_089
(159Ko)
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(158Ko)
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(155Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:32
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(156Ko)
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(182Ko)
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(58Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:31
ADM_Adhesion_XDEMAT-de_2023_080
(188Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:30
01-06-23 Pretz en Argonne (Mis en ligne 13/06/2023)
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(186Ko)
publié le 21/06/2023 à 10:14
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(193Ko)
publié le 21/06/2023 à 10:14
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(173Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:45
URBA_PADD_PLUI-de_2023_044-Annexe
(2968Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:44
URBA_PADD_PLUI-de_2023_044
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publié le 13/06/2023 à 13:44
URBA_etudeCAUE_Louppy-de_2023_047
(175Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:44
URBA_DroitPreemption_Louppy-de_2023_045
(178Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:44
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(665Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:44
ENV_conv_ProfilsIDE-de_2023_043-Annexe
(726Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:44
ENV_conv_ProfilsIDE-de_2023_043
(177Ko)
publié le 13/06/2023 à 13:43
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publié le 13/06/2023 à 13:43
ADM_conv_boulangerieKoeurlaPetite-de_2023_051-Annexe
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publié le 13/06/2023 à 13:43
ADM_conv_boulangerieKoeurlaPetite-de_2023_051
(175Ko)
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ADM_abonnement_PanneauPocket-de_2023_052
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publié le 13/06/2023 à 13:43
11-04-2023 Chaumont sur Aire (Mis en ligne 18/04/2023)
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publié le 21/06/2023 à 10:15
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FIN_TaxeGEMAPI2023-de_2023_021
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publié le 18/04/2023 à 16:32
FIN_TauxImposition2023-de_2023_020
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(173Ko)
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(194Ko)
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(180Ko)
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ENV_CA2022_budgetSPAC-de_2023_016
(179Ko)
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ENV_CA2022_budgetOM-de_2023_012
(179Ko)
publié le 18/04/2023 à 16:30
ENV_BP2023_budgetSPANC-de_2023_015
(226Ko)
publié le 18/04/2023 à 16:30
ENV_BP2023_budgetSPAC-de_2023_017
(225Ko)
publié le 18/04/2023 à 16:30
ENV_BP2023_budgetOM-de_2023_013
(226Ko)
publié le 18/04/2023 à 16:30
28-02-2023 Rembercourt-Sommaisne (mis en ligne 14/03/2023)
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publié le 22/03/2023 à 16:45
AG_convCDG55_dechargesActiviteSyndicale-de_2023_009-annexe
(176Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:44
AG_convCDG55_dechargesActiviteSyndicale-de_2023_009
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publié le 22/03/2023 à 16:44
AG_convCDA55_PanneauxPhotovoltaiques-de_2023_008-annexe
(84Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:44
AG_convCDA55_PanneauxPhotovoltaiques-de_2023_008
(192Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:38
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VOIRIE_ConvTransfert_MO-de_2023_001
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(203Ko)
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(418Ko)
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(170Ko)
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(176Ko)
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13-12-22 Nubécourt (mis en ligne le 10-01-23)
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ENV_ReglementInterieur_Decheterie-de_2022_089
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13-09-22 Longchamps sur Aire (Mis en ligne 22/09/2022)
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(194Ko)
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ENV_rapport2021_dechets-de_2022_071-annexe-1
(1171Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:34
ENV_rapport2021_spac-de_2022_069
(173Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:34
ENV_rapport2021_spac-de_2022_069-annexe-1
(1084Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:33
ENV_rapport2021_spanc-de_2022_070
(168Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:33
ENV_rapport2021_spanc-de_2022_070-annexe-1
(518Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:33
FIN_budgetPrimitif_BP2022-de_2022_034ter
(229Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:32
FIN_DM_budgetOM2022-de_2022_066
(192Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:32
FIN_DM_budgetSPANC2022-de_2022_067
(181Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:32
05/07/2022 - Erize Saint Dizier (mis en ligne le 26/07/2022)
Acquisition composteurs et demande de subvention
(170Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Attribution d'une aide intercommunale à Auto Service Raival
(167Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Autorisation de signer le bail avec ALYS
(135Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
AVP Meuse et ses affluents-annexe-1
(249Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Convention de formation PSC1 avec l'UDSP55
(165Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Conventions de délégation de maitrise d'ouvrage concernant les travaux de voirie
(136Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
DPU Ville devant Belrain-annexe-1
(140Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
Instauration d'un Droit de Préemption urbain à Ville devant Belrain
(198Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
Modification des taux de l'assurance groupe
(190Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
Représentation au SM3A
(168Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:45
Revalorisation des tarifs de restauration scolaire au 1er septembre 2022
(186Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:45
Validation de l'AVP pour la restauration de la Meuse et ses affluents
(205Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:45
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