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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Liste des PV et comptes rendus
30/09/2024 - PV Evres
(1258Ko)
publié le 11/12/2024 à 11:04
25/06/2024 - PV Les Hauts de Chée
(678Ko)
publié le 11/12/2024 à 12:57
11/04/2024 - PV Rembercourt Sommaisne
(2310Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:04
16/12/2023 - PV Beausite
(1089Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:04
27/02/2024 - PV Les Trois Domaines
(869Ko)
publié le 16/04/2024 à 13:08
02/11/2023 - PV Bouquemont
(1172Ko)
publié le 03/01/2024 à 10:26
06/07/2023 - PV Villotte sur Aire
(755Ko)
publié le 08/11/2023 à 16:49
01/06/2023 - PV Pretz en Argonne
(602Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:51
11/04/2023 - PV Chaumont sur Aire
(1832Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:51
28/02/2023 - PV Rembercourt
(553Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:49
13/12/2022 - PV Nubécourt
(576Ko)
publié le 12/07/2023 à 08:46
17/11/2022 - PV Condé en Barrois
(816Ko)
publié le 20/12/2022 à 08:26
31/05/2022 - Issoncourt
(479Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2022 - Rembercourt
(929Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
22/02/2022 - CR Nubécourt
(767Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
16/12/2021 - CR Chaumont sur Aire
(478Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
09/11/2021 - CR Seuil d'argonne
(445Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
29/09/2021 - CR Erize la Brûlée
(555Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
06-07-2021 - CR Louppy le Château
(497Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
11/05/2021 - CR Vaubecourt
(503Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
30/03/2021 - CR Seuil d'Argonne
(1314Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2021 - CR Rembercourt-Sommaisne
(537Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Liste des délibérations
10/12/2024 - Vaubecourt (mis en ligne le 18/12/2024)
URBA_RapportTriennalArtificialisation24_DE_2024_117-annexe1
(2728Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:29
URBA_RapportTriennalArtificialisation24_DE_2024_117
(155Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:29
TOUR_ConvCommercialisationPrestOTSudArdennes_DE_2024_114-annexe2
(388Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:29
TOUR_ConvCommercialisationPrestOTSudArdennes_DE_2024_114-annexe1
(172Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:28
TOUR_ConvCommercialisationPrestOTSudArdennes_DE_2024_114
(172Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:28
SANTE_AvenantsMacheTravauxPierrefitte_DE_2024_118
(187Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:28
RH_CreationPosteTechnicienTerritorial_DE_2024_102
(154Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:28
FIN_ReversementCPS_DE_2024_103
(180Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:28
FIN_DM3-BP_DE_2024_104
(181Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:27
FIN_DM1-SPANC_DE_2024_105
(173Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:27
ENV_TarifsREOMI_DE_2024_115
(189Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:27
ENV_ModifReglementOM_DE_2024_116-annexe1
(238Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:27
ENV_ModifReglementOM_DE_2024_116
(176Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:27
ECO_ReglementAidesEntreprises_DE_2024_110-annexe1
(259Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:26
ECO_ReglementAidesEntreprises_DE_2024_110
(156Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:26
ECO_ConvComplementariteActionPublique_DE_2024_112-annexe1
(282Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:26
ECO_ConvComplementariteActionPublique_DE_2024_112
(175Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:26
ECO_ConvAlexisGrandEst_DE_2024_109-annexe1
(96Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:26
ECO_ConvAlexisGrandEst_DE_2024_109
(153Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:26
ECO_ConvACCOR_DE_2024_111-annexe1
(333Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:25
ECO_ConvACCOR_DE_2024_111
(180Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:25
CIAS_ProgActionPlanFinCTEAC_DE_2024_108
(174Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:25
CIAS_ConvPluriannuelle24-27VentDesForets_DE_2024_106-annexe1
(1022Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:25
CIAS_ConvPluriannuelle24-27VentDesForets_DE_2024_106
(157Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:25
CIAS_ContratCompagnieLOGOS_DE_2024_107-annexe1
(328Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:24
CIAS_ContratCompagnieLOGOS_DE_2024_107
(154Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:24
ADM_ConvMoyensEntente-ArgonnePNR_DE_2024_101-annexe1
(199Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:24
ADM_ConvMoyensEntente-ArgonnePNR_DE_2024_101
(174Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:24
ADM_ConvCadreNousArgonneArgonnePNR25-26_DE_2024_100-annexe1
(163Ko)
publié le 18/12/2024 à 13:11
ADM_ConvCadreNousArgonneArgonnePNR25-26_DE_2024_100
(155Ko)
publié le 18/12/2024 à 11:23
ADM_Charte territorialeMSA_DE_2024_99BIS-annexe1
(166Ko)
publié le 18/12/2024 à 11:23
ADM_Charte territorialeMSA_DE_2024_99BIS
(154Ko)
publié le 18/12/2024 à 11:23
30-09-24 - Evres (mis en ligne le 10/10/2024)
URBA_AvisICPE_CarrièreLesHautsDeChée_DE_2024_090-Annexe1
(138Ko)
publié le 14/10/2024 à 10:44
URBA_AvisICPE_CarrièreLesHautsDeChée_DE_2024_090
(173Ko)
publié le 14/10/2024 à 10:44
VOIRIE_VilleDevantBelrain_DE_2024_085BIS
(154Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
URBA_PLUi_AvenantAtelierDesTerritoires_DE_2024_089BIS
(178Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
SCOL_ParticipationClassesDécouvertes_DE_2024_088BIS
(153Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
RHD_TarifCantine_DE_2024_086BIS
(179Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
RHD_ModifReglementCantine_DE_2024_087BIS
(187Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:43
RHD_ModifReglementCantine_DE_2024_087BIS - Annexe 1
(193Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
RH_CréationPostes_DE_2024_078BIS
(154Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
RH_ConventionSDIS_DE_2024_079BIS
(158Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
RH_ConventionSDIS_DE_2024_079BIS - Annexe 1
(244Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:42
FIN_FPIC_DE_2024_084BIS
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
FIN_DM2_BP_DE_2024_082BIS
(181Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
FIN_DM1_BP_DE_2024_081BIS
(252Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
FIN_CréancesEteintes_OM_DE_2024_083BIS
(194Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
ENV_RapportActivitéOM2023_DE_2024_095BIS
(156Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:41
ENV_RapportActivitéOM2023_DE_2024_095BIS - Annexe 1
(502Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:40
ENV_PPRi_NiceySur Aire_DE_2024_092TER
(158Ko)
publié le 13/11/2024 à 15:27
ENV_PPRi_AireAffluents_DE_2024_091TER
(160Ko)
publié le 13/11/2024 à 15:28
ENV_AvenantGanassali_DechVaubecourt_DE_2024_096BIS
(159Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:40
ENV_AvenantGanassali_DechVaubecourt_DE_2024_096BIS - Annexe 1
(296Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ENV_Avenant2Eurovia_DechVaubecourt_DE_2024_098
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ENV_Avenant2Eurovia_DechVaubecourt_DE_2024_098 - Annexe 1
(120Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ASS_RPQS_AssNonCollectif_DE_2024_094BIS
(174Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:39
ASS_RPQS_AssNonCollectif_DE_2024_094BIS - Annexe 2
(326Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ASS_RPQS_AssNonCollectif_DE_2024_094BIS - Annexe 1
(957Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ASS_RPGS_AssCollectif2023_DE_2024_093BIS
(174Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ASS_RPGS_AssCollectif2023_DE_2024_093BIS - Annexe 1
(701Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ADM_LoyersLaVigne_DE_2024_097BIS
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:38
ADM_ConventionServiceLaVigne_DE_2024_080BIS
(178Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:37
ADM_ConventionServiceLaVigne_DE_2024_080BIS - Annexe 2
(155Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:37
ADM_ConventionServiceLaVigne_DE_2024_080BIS - Annexe 1
(148Ko)
publié le 10/10/2024 à 14:37
25-06-24 - Les Hauts de Chée (mis en ligne le 01/07/2024)
RH_RecrutementAgentsContractuelsBesoinAccroissement_DE_2024_073
(154Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:42
RH_ModifTempsTravailTableauEffectifs_DE_2024_077-annexe1
(448Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:07
RH_ModifTempsTravailTableauEffectifs_DE_2024_077
(160Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:07
RH_CréationPosteAdjTerritorialAnimTransportSco_DE_2024_075
(155Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:07
RH_CéationPosteAdjTechniqueTerritorial_DE_2024_074
(155Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:07
RH_CréationPosteAdjTerritorialAnimGerderie_DE_2024_076
(155Ko)
publié le 03/10/2024 à 12:06
SCO_RenouvellementSemaine4JoursEtHoraires2024-2027_DE_2024_070
(154Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:02
SCO_NomGroupeScolaireVaubecourt_DE_2024_071
(151Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:02
RH_ModifRémunérationResponsableCIAS__DE_2024_068
(153Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:02
RH_CréationPosteAdjAdmTerritorial_DE_2024_067
(152Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:02
ENV_AchatGroupéComposteurs-SubvDépartement_DE_2024_072-Annexe 1
(246Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:02
ENV_AchatGroupéComposteurs-SubvDépartement_DE_2024_072
(153Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:01
ECO_AideSARLLaPetiteMeuse_DE_2024_069
(153Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:01
ADM_ModifDélégation_DE_2024_065
(160Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:01
ADM_EntenteNousArgonne-AutorisationConventionPartenariatObjectifsAPNR_DE_2024_066-Annexe 1
(583Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:01
ADM_EntenteNousArgonne-AutorisationConventionPartenariatObjectifsAPNR_DE_2024_066
(153Ko)
publié le 01/07/2024 à 17:01
11-04-24 - Rembercourt (mis en ligne 07/05/24)
SCO_ConventionTER_DE_2024_050 - Annexe1
(340Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:09
SCO_ConventionTER_DE_2024_050
(177Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:09
ADM_AvenantBailALYSMicroCrèche_DE_2024_064-Annexe 1
(186Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:09
ADM_AvenantBailALYSMicroCrèche_DE_2024_064
(152Ko)
publié le 01/07/2024 à 16:08
VOIRIE_ProgrammeEntretien2024_DE_2024_063
(152Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
VOIRIE_MarchéEnrobé_DE_2024_060
(152Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
SANTE_MarchéPierrefitteAvenant1_Berthold_DE_2024_059TER-Annexe 1
(1093Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
SANTE_MarchéPierrefitteAvenant1_Berthold_DE_2024_059TER
(155Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
ENV_PPRiAireEtAffluents_DE_2024_061
(155Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:55
ENV_PPRi_ValléeDeLaire_DE_2024_062
(156Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:54
ENV_DéchetterieVaubecourtAttributionLots_DE_2024_035-Annexe1
(108Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:54
ENV_DéchetterieVaubecourtAttributionLots_DE_2024_035
(154Ko)
publié le 13/06/2024 à 11:54
VOIRIE_ConvTransfereMaitriseDouvrageTravaux_DE_2024_046-Annexe1
(181Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
VOIRIE_ConvTransfereMaitriseDouvrageTravaux_DE_2024_046
(152Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
VOIRIE_AttributionMarché_DE_2024_044
(164Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
TOUR_PromoPaysBarrois2024_DE_2024_043-Annexe1
(115Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
TOUR_PromoPaysBarrois2024_DE_2024_043
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:28
SERVMUT_AvenantConvMADMatériel_DE_2024_048-Annexe1
(140Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SERVMUT_AvenantConvMADMatériel_DE_2024_048
(152Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SERVMUT_AvenantPrestation_DE_2024_047-Annexe1
(139Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SERVMUT_AvenantPrestation_DE_2024_047
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:27
SCOL_ParticipationClasseDécouverteXonrupt_DE_2024_049
(150Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:25
SCOL_ModifRèglementRestaurationScolaire_DE_2024_051
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:25
RH_TableauEmploisEffectifs2024_DE_2024_057-Annexe1
(448Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
RH_TableauEmploisEffectifs2024_DE_2024_057
(168Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
RH_CréationPosteEducateurJeunesEnfants_DE_2024_056
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
FIN_VoteTauxImposition2024_DE_2024_021
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:24
FIN_RAR_BP2023_DE_2024_019
(196Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_FongibilitéDesCrédits2024_DE_2024_023
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_CréancesEteintes-BP_DE_2024_024
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_CFU_BudgetPrincipal_DE_2024_018-Annexe1
(1789Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_CFU_BudgetPrincipal_DE_2024_018
(182Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:23
FIN_BudgetPrimitif_Budget Principal2024_DE_2024_020-Annexe1
(1455Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
FIN_BudgetPrimitif_Budget Principal2024_DE_2024_020
(402Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_TaxeGEMAPI_DE_2024_022
(154Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_RAR2023_budgetSPAC_DE_2024_033
(194Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_RAR_SPANC2023_DE_2024_030
(196Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:22
ENV_RAR_OM2023_DE_2024_027
(196Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CréancesEteintes-OM_DE_2024_025
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPANC2023_DE_2024_029-Annexe1
(824Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPANC2023_DE_2024_029
(178Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_SPAC2023_DE_2024_032-Annexe1
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ENV_CFU_SPAC2023_DE_2024_032
(178Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:21
ENV_CFU_OM2023_DE_2024_026-Annexe1
(821Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_CFU_OM2023_DE_2024_026
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ENV_BudgetPrimitif2024_SPAC_DE_2024_034
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publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_BudgetPrimitif_SPANC2024_DE_2024_031
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publié le 07/05/2024 à 11:20
ENV_BudgetPrimitif_OM2024_DE_2024_028
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publié le 07/05/2024 à 11:19
ECO_AideGRTBatiment_DE_2024_042
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DEV_Cotisation2024InitiativeMeuse_DE_2024_041
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publié le 07/05/2024 à 11:19
CIAS_AttribSubvAssoLaBarmacie_DE_2024_040
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:19
CIAS_AttribSubvAssoAxe2_DE_2024_038
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publié le 07/05/2024 à 11:18
CIAS_AttribSubvAssoAxe1_DE_2024_037
(155Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
CIAS_AttribEnveloppesBudgétaireBibliothèques_DE_2024_039
(153Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_ParticipationPETRCoeurDeLorraine2024_DE_2024_053
(150Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_ParticipationMeuseAttractivité2024_DE_2024_054
(150Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_MarchéPhotocopieurs_DE_2024_058
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:18
ADM_CotisationSPARefugeDeCathy_DE_2024_055
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:17
ADM_AdhésionCAUE2024_DE_2024_052
(151Ko)
publié le 07/05/2024 à 11:17
27-02-2024 - Issoncourt (mis en ligne le 18/03/2024)
URBA_DroitPréemptionLavallée_DE_2024_016-annexe1
(55Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:27
URBA_DroitPréemptionLavallée_DE_2024_016
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:27
TOUR_ParticipationFinancementOT_DE_2024_003
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
SANTE_ReconvertionMaisonDeSanteMicroCreche_DE_2024_005-annexe1
(190Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
SANTE_ReconversionMaisonDeSanteMicroCreche_DE_2024_005
(177Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_RemunerationAnimateurALSH_DE_2024_002
(153Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_RéférentDéontologue_DE_2024_009TER
(160Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_RéférentDéontologue_DE_2024_009TER
(160Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:26
RH_PrimePouvoirAchat_DE_2024_012
(186Ko)
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RH_CreationPosteTechnicienTerritorial_DE_2024_017
(153Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
RH_CreationPosteDE_2024_013
(153Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
PLUI_ModifN2SeuilDargonne_DE_2024_015-annexe1
(184Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
PLUI_ModifN2SeuilDargonne_DE_2024_015
(155Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:24
FIN_TravauxVoirieRembercourt_DE_2024_004
(154Ko)
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FIN_DureeAmortissementBiensFaibleValeurDE_2024_001
(156Ko)
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ENV_RésiliationCentreStockageDechetsInertesBeausite_DE_2024_008
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ENV_PrixComposteurs_DE_2024_006
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:23
ENV_ContratCITEO_DE_2024_007
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
CIAS_ContratTerritorialEducationArtistiqueCulturelle_DE_2024_014_annexe1
(183Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
CIAS_ContratTerritorialEducationArtistiqueCulturelle_DE_2024_014
(157Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
ADM_ConvDispoMairiePierrefitte_DE_2024_010-annexe1
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publié le 18/03/2024 à 13:22
ADM_ConvDispoMairiePierrefitte_DE_2024_010
(152Ko)
publié le 18/03/2024 à 13:22
19/12/2023 - Beausite (Mis en ligne le 03/01/2024)
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publié le 25/01/2024 à 12:10
PAT_AMO_rehabilitation_stadePierrefitte-de_2023_106
(154Ko)
publié le 25/01/2024 à 12:10
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publié le 25/01/2024 à 12:09
FIN_decisionModificative_SPAC-BF_2023_003BIS
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CIAS_subv_theatreImaginAire-de_2023_102
(158Ko)
publié le 25/01/2024 à 12:09
CIAS_subv_Barmacie-de_2023_103
(157Ko)
publié le 25/01/2024 à 12:08
CIAS_convTransversales_AuFildelAire-de_2023_104
(158Ko)
publié le 25/01/2024 à 12:08
URBA_PLU_Seuil_modification2-de_2023_092-Annexe
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URBA_PLU_Seuil_modification2-de_2023_092
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publié le 03/01/2024 à 10:41
SCOL_tarifRepas_ALSH-de_2023_093
(155Ko)
publié le 03/01/2024 à 10:41
SANTE_marcheRembercourt_Avenant2_EGIL-de_2023_097
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SANTE_marchePierrefitte_lots1_5_9-de_2023_096-Annexe2
(357Ko)
publié le 03/01/2024 à 10:40
SANTE_marchePierrefitte_lots1_5_9-de_2023_096-Annexe1
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SANTE_marchePierrefitte_lots1_5_9-de_2023_096
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URBA_rev1_PLU_Raival-de_2023-086
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SANTE_Financement-FEDER_MaisonSantePierrefitte-de_2023_074
(189Ko)
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SANTE_AttributionLots_MaisonSantePierrefitte-de_2023_073-Annexe
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SANTE_AttributionLots_MaisonSantePierrefitte-de_2023_073
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RH_CreationPostes-de_2023_077-Annexe
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RH_CreationPostes-de_2023_077
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(179Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:35
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publié le 27/11/2023 à 16:34
ENV_rapport2022_spanc-de_2023_084
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publié le 27/11/2023 à 16:34
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ENV_rapport2022_spac-de_2023_083
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publié le 27/11/2023 à 16:34
ENV_rapport2022_dechets-de_2023_085-Annexe
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publié le 27/11/2023 à 16:34
ENV_rapport2022_dechets-de_2023_085
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publié le 27/11/2023 à 16:33
ENV_collecte_groupementCommandes-de_2023_089-Annexe
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publié le 27/11/2023 à 16:33
ENV_collecte_groupementCommandes-de_2023_089
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ADM_Adhesion_XDEMAT-de_2023_080
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01-06-23 Pretz en Argonne (Mis en ligne 13/06/2023)
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publié le 21/06/2023 à 10:14
VOIRIE_marche2023-de_2023_049
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URBA_PADD_PLUI-de_2023_044-Annexe
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URBA_PADD_PLUI-de_2023_044
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publié le 13/06/2023 à 13:44
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ENV_conv_ProfilsIDE-de_2023_043-Annexe
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publié le 13/06/2023 à 13:44
ENV_conv_ProfilsIDE-de_2023_043
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ADM_representation_LEADER-de_2023_053
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ADM_conv_boulangerieKoeurlaPetite-de_2023_051-Annexe
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ADM_conv_boulangerieKoeurlaPetite-de_2023_051
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ADM_abonnement_PanneauPocket-de_2023_052
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11-04-2023 Chaumont sur Aire (Mis en ligne 18/04/2023)
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ADM_conv_assainissement_Vaubecourt-de_2023_037
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publié le 18/04/2023 à 16:30
ENV_BP2023_budgetOM-de_2023_013
(226Ko)
publié le 18/04/2023 à 16:30
28-02-2023 Rembercourt-Sommaisne (mis en ligne 14/03/2023)
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publié le 22/03/2023 à 16:45
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(176Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:44
AG_convCDG55_dechargesActiviteSyndicale-de_2023_009
(172Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:44
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(84Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:44
AG_convCDA55_PanneauxPhotovoltaiques-de_2023_008
(192Ko)
publié le 22/03/2023 à 16:38
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(242Ko)
publié le 14/03/2023 à 17:05
VOIRIE_ConvTransfert_MO-de_2023_001
(167Ko)
publié le 14/03/2023 à 17:05
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(214Ko)
publié le 14/03/2023 à 17:05
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publié le 14/03/2023 à 17:04
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(203Ko)
publié le 14/03/2023 à 17:04
FIN_ReglementFinBudget-de_2023_002-annexe
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publié le 14/03/2023 à 17:04
FIN_ReglementFinBudget-de_2023_002
(170Ko)
publié le 14/03/2023 à 17:04
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publié le 14/03/2023 à 17:04
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publié le 14/03/2023 à 17:04
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publié le 10/01/2023 à 09:47
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publié le 10/01/2023 à 09:47
ENV_SATE_SPANC-de_2022_088
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ENV_ReglementInterieur_Decheterie-de_2022_089
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publié le 10/01/2023 à 09:45
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ENV_Reglement_Facturation_CollecteDechets-de_2022_092
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13-09-22 Longchamps sur Aire (Mis en ligne 22/09/2022)
ADM_contratDeProjet-de_2022_073
(194Ko)
publié le 28/11/2022 à 16:36
ADM_acteParcelles_maisonSante_Seuil-de_2022_063
(166Ko)
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ADM_FPIC2022-de_2022_062
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ADM_validProjet_microcreche_de_2022_064-annexe-1
(82Ko)
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ADM_validProjet_microcreche-de_2022_064
(205Ko)
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ENV_decheterieVaub-de_2022_072
(203Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:35
ENV_marcheCollecte_dechets-de_2022_068
(171Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:35
ENV_rapport2021_dechets-de_2022_071
(173Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:34
ENV_rapport2021_dechets-de_2022_071-annexe-1
(1171Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:34
ENV_rapport2021_spac-de_2022_069
(173Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:34
ENV_rapport2021_spac-de_2022_069-annexe-1
(1084Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:33
ENV_rapport2021_spanc-de_2022_070
(168Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:33
ENV_rapport2021_spanc-de_2022_070-annexe-1
(518Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:33
FIN_budgetPrimitif_BP2022-de_2022_034ter
(229Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:32
FIN_DM_budgetOM2022-de_2022_066
(192Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:32
FIN_DM_budgetSPANC2022-de_2022_067
(181Ko)
publié le 22/09/2022 à 14:32
05/07/2022 - Erize Saint Dizier (mis en ligne le 26/07/2022)
Acquisition composteurs et demande de subvention
(170Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Attribution d'une aide intercommunale à Auto Service Raival
(167Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Autorisation de signer le bail avec ALYS
(135Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
AVP Meuse et ses affluents-annexe-1
(249Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Convention de formation PSC1 avec l'UDSP55
(165Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:47
Conventions de délégation de maitrise d'ouvrage concernant les travaux de voirie
(136Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
DPU Ville devant Belrain-annexe-1
(140Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
Instauration d'un Droit de Préemption urbain à Ville devant Belrain
(198Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
Modification des taux de l'assurance groupe
(190Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:46
Représentation au SM3A
(168Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:45
Revalorisation des tarifs de restauration scolaire au 1er septembre 2022
(186Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:45
Validation de l'AVP pour la restauration de la Meuse et ses affluents
(205Ko)
publié le 26/07/2022 à 15:45
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