Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne

ENQUÊTE PUBLIQUE

Commune Les Hauts de Chée

Pour visualiser l'avis de consultation au public cliquez ici.

Réhabilitation de la déchetterie de Vaubecourt

Pour visualiser l'avis de consultation au public cliquez ici.

Commune de Raival

Raival - Documents téléchargeables

révision allégée PLU Raival (152Ko) publié le 13/09/2023 à 09:06
RA_PLU_Raivalversion après examen conjoint (7839Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
Arrete_enquete_PLU_Raival CL (187Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
3.2.2.Plan_Erize_la_grande (22606Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
3.2.1.Plan_Rosnes (20942Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
3.2.0.Plan_Raival (40514Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05

Commune de Seuil d'Argonne

Déclaration de projet pour la construction de la maison de santé intercommunale à Seuil d'Argonne, valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Seuil d'Argonne.

Pour visualiser la délibération d'approbation cliquez ici.

Seuil d'Argonne - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport déclaration de projet CCAA (1456Ko) publié le 15/02/2023 à 13:10
conclusions motivées et avis déclaration de projet CCAA (123Ko) publié le 15/02/2023 à 13:09

Commune de Louppy le Château

Elaboration de la carte communale.

Pour visualiser le rapport du commissaire enquêteur cliquez ici.